Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JE JACQUES DE L'ESCOURS
MOULINET Jacques R.

Numéro de dépôt :
1311310
Date de dépôt :
03/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/2005
JE JACQUES DE L\'ESCOURS de MOULINET Jacques R

Présentation de la marque JE JACQUES DE L'ESCOURS

Déposée le 3 juin 1985 par MOULINET Jacques R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JE JACQUES DE L'ESCOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MOULINET Jacques R., domicilié(e) 3 rue de Mademoiselle, 78000 VERSAILLES (dossier no 2049523) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE INTERNATIONALE domicilié(e) (dossier no 2049523) - France.

La marque JE JACQUES DE L'ESCOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JE JACQUES DE L'ESCOURS est expirée depuis le 3 juin 2005.


MOULINET Jacques R. - 3 rue de Mademoiselle, 78000 VERSAILLES (dossier no 2049523) - France


SOCIETE INTERNATIONALE - (dossier no 2049523) - France


Renouvellement sans limitation le 1 juin 1995 n°2049523 - Publication au BOPI 1995-06-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45

Savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classe;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Papeterie;matériel pour les artistes, pinceaux;articles de bureau, instruments d'écriture; cartes à jouer.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.