Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C COMERGIE
Monsieur MOULINARD Gerard, exploitant, 175, rue Georges Bonnac, 33000 BORDEAUX

Numéro de dépôt :
1289494
Date de dépôt :
12/11/1984
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/11/1994
C COMERGIE de MOULINARD Gerard

Présentation de la marque C COMERGIE

Déposée le 12 novembre 1984 par monsieur MOULINARD Gerard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C COMERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MOULINARD Gerard - France.

La marque C COMERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289494.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C COMERGIE est expirée depuis le 12 novembre 1994.


Monsieur MOULINARD Gerard, exploitant, 175, rue Georges Bonnac, 33000 BORDEAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-15

Produits chimiques destines à l'industrie aux sciences, ainsi qu'à l'agriculture.Appareils de chauffage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Accélerateurs de combustion, et Economiseurs d'energies. Machines, Instruments agricoles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.