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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOULINAGES SCHWARZENBACH
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ACELYNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACELYNE
MOULINAGES SCHWARZENBACH Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96621319
Date de dépôt :
12/04/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/04/2006

Présentation de la marque ACELYNE

Déposée le 12 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) MOULINAGES SCHWARZENBACH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACELYNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-21 du 24 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULINAGES SCHWARZENBACH domicilié(e) 27 bis, boulevard Gambetta, 38110 LA TOUR DU PIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 112 845 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque ACELYNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96621319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACELYNE est expirée depuis le 12 avril 2006.

MOULINAGES SCHWARZENBACH a également déposé les autres marques suivantes : SOIELYNE , SOIELYNE


MOULINAGES SCHWARZENBACH Société Anonyme - 27 bis, boulevard Gambetta, 38110 LA TOUR DU PIN - France - SIREN 309112845


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-39

Publication - Publication le 24 mai 1996 au BOPI 1996-21

Fils à usage textiles