Déposée le 28 février 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULIN-VILLE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AMILCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-15 du 15 avril 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULIN-VILLE FRANCE domicilié(e) 50, Rue de Village,13006 MARSEILLE - 13006 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 565 823 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL MOULIN-VILLE FRANCE M. ZEITOUN FRANCK domicilié(e) 50, Rue de Village,13006 MARSEILLE - 13006 - France.
La marque AMILCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3345875.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL MOULIN-VILLE FRANCE - 50, Rue de Village,13006 MARSEILLE - 13006 - France - SIREN 452565823
SARL MOULIN-VILLE FRANCE M. ZEITOUN FRANCK - 50, Rue de Village,13006 MARSEILLE - 13006 - France
Inscription le 23 janvier 2006 - Rejet partiel n°426759 - Publication au BOPI 2006-01-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-07
Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15
Produits d'épicerie : viande, poisson, volaille, gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux, biscottes, sucrerie ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chaocolat ou de thé. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées ; fourrages. Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectar de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Extraits ou essence alcooliques. En particulier : huile d'olive, salade méchouia, harissa, coeurs d'artichauts, pâtes d'artichauts, tomates séchées, pâte de tomates séchées, tapenade, confit de carottes ; jus d'orange ; Olives, câpres, citrons et piments, en bocaux de verre, en boites métalliques, en seaux.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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