Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN SIGNY L'ABBAYE
/
LA BRIOTINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BRIOTINE
MOULIN SIGNY L'ABBAYE, SAS

Numéro de dépôt :
3968000
Date de dépôt :
07/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/12/2022
LA BRIOTINE de MOULIN SIGNY L\'ABBAYE

Présentation de la marque LA BRIOTINE

Déposée le 7 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN SIGNY L'ABBAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA BRIOTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN SIGNY L'ABBAYE domicilié(e) Route de Lalobbe - 08460 - SIGNY L'ABBAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 602 795 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Moulin de Signy l'Abbaye, M. JAVELAUD Jean Jérôme domicilié(e) Route de Lalobbe - 08460 - SIGNY L'ABBAYE - France.

La marque LA BRIOTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BRIOTINE est expirée depuis le 7 décembre 2022.


MOULIN SIGNY L'ABBAYE, SAS - Route de Lalobbe - 08460 - SIGNY L'ABBAYE - France - SIREN 507602795


Moulin de Signy l'Abbaye, M. JAVELAUD Jean Jérôme - Route de Lalobbe - 08460 - SIGNY L'ABBAYE - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuiterie ; gâteaux.