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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOULIN ROTY
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PETIT-TOON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PETIT-TOON
MOULIN ROTY, SA

Numéro de dépôt :
3588258
Date de dépôt :
15/07/2008
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
15/07/2028
PETIT-TOON de MOULIN ROTY

Présentation de la marque PETIT-TOON

Déposée le 15 juillet 2008 par la Société Anonyme (SA) MOULIN ROTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « PETIT-TOON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-34 du 22 août 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULIN ROTY domicilié(e) RUE DE L'OCEAN, ZI DE LA SANGLE - 44390 - NORT SUR ERDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 722 143 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOULIN ROTY, SA, Mme hardouin delphine domicilié(e) RUE DE L'OCEAN, ZI DE LA SANGLE - 44390 - NORT SUR ERDRE - France.

La marque PETIT-TOON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3588258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 28 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PETIT-TOON arrivera à expiration en date du 15 juillet 2028.

MOULIN ROTY a également déposé les autres marques suivantes : VITE UN CALIN , UN DIMANCHE AU BORD DE L'EAU , Mémoire d'enfant Moulin Roty , NANOU , DRAGOBERT , PLUME ET POLOCHON , Les Jouets d'hier , LE DOUDOU A DODO , LES P'TITS LOUPS DE MER , NINON


MOULIN ROTY, SA - RUE DE L'OCEAN, ZI DE LA SANGLE - 44390 - NORT SUR ERDRE - France - SIREN 320722143


MOULIN ROTY, SA, Mme hardouin delphine - RUE DE L'OCEAN, ZI DE LA SANGLE - 44390 - NORT SUR ERDRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-51

Publication - Publication le 22 août 2008 au BOPI 2008-34

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2018 n°2684144 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-06-12

– tissus à usage textile, linge de maison, linge de lit, linge de table, linge de bain (à l'exception de l'habillement), plaids, housses de matelas à langer, sacs de couchage pour bébé, tours de lit, édredons, couvertures de lit, rideaux en matière textile, bavoirs en matière textile.

– jeux, jouets, poupées de chiffons, hochets, chariots de marche (jouets), ours en peluche, poupées, tapis d'activités (jeux), dînette, mobiles musicaux (jouets).

– transmission d'informations commerciales ou liées à la vente de produits par réseau informatique mondial du type Internet. – service de messagerie électronique et de communication par terminaux d'ordinateurs.