Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAUL ET VIRGINIE
MOULIN ROTY SA

Numéro de dépôt :
3177024
Date de dépôt :
29/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
29/07/2012
PAUL ET VIRGINIE de MOULIN ROTY

Présentation de la marque PAUL ET VIRGINIE

Déposée le 29 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) MOULIN ROTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « PAUL ET VIRGINIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULIN ROTY domicilié(e) ZI DE LA SANGLE,44390 NORT SUR ERDRE - 44390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 720 143 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOULIN ROTY SA domicilié(e) ZI DE LA SANGLE,44390 NORT SUR ERDRE - 44390 - France.

La marque PAUL ET VIRGINIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAUL ET VIRGINIE est expirée depuis le 29 juillet 2012.

MOULIN ROTY a également déposé les autres marques suivantes : VITE UN CALIN , UN DIMANCHE AU BORD DE L'EAU , Mémoire d'enfant Moulin Roty , NANOU , DRAGOBERT , PLUME ET POLOCHON , Les Jouets d'hier , LE DOUDOU A DODO , LES P'TITS LOUPS DE MER , NINON


MOULIN ROTY SA - ZI DE LA SANGLE,44390 NORT SUR ERDRE - 44390 - France - SIREN 320720143


MOULIN ROTY SA - ZI DE LA SANGLE,44390 NORT SUR ERDRE - 44390 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-25

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

Vêtements d'enfants vêtements Jeux, jouets, poupées peluches, décoration de chambre d'enfants Appareils d'éclairage

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].