Déposée le 18 septembre 2008 par la Société Anonyme (SA) MOULIN ROTY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « MOULIN ROTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-43 du 24 octobre 2008.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULIN ROTY domicilié(e) RUE DE L'OCEAN, ZI DE LA SANGLE - 44390 - NORT SUR ERDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 722 143 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOULIN ROTY, SA, Mme hardouin delphine domicilié(e) RUE DE L'OCEAN, ZI DE LA SANGLE - 44390 - NORT SUR ERDRE - France.
La marque MOULIN ROTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3599201.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOULIN ROTY, SA - RUE DE L'OCEAN, ZI DE LA SANGLE - 44390 - NORT SUR ERDRE - France - SIREN 320722143
MOULIN ROTY, SA, Mme hardouin delphine - RUE DE L'OCEAN, ZI DE LA SANGLE - 44390 - NORT SUR ERDRE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-08
Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43
Renouvellement avec limitation le 26 juin 2018 n°2685851 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-06-26
Coffrets à souvenirs en papier et en carton, livres de naissance, faire-part de naissance, albums photo, sac d'emballage en papier, boîtes en papier et en carton, calendriers, frises adhésives, adhésifs (matière collante pour la papeterie), livres, cartes postales, enveloppes, affiches, posters, patrons pour la couture, statuettes et figurines en papier ou en carton, crayons, craies, feutres, pinceaux, plumes à écrire. ; Miroirs, pupitres d'écolier, lits, armoires, berceaux, tables à langer, matelas à langer, plan à langer, commodes, cadres, pêle-mêle pour photo, chauffeuses, sièges pour bébé, tableaux d'écolier, coffres à jouets, penderies, tables, chaises, vide-poches mural, fauteuils, portemanteaux, arbres portants, statues statuettes figurines en résine ou en bois, porte-photo figurines en résine ou en bois, boîtes en bois ou en matière plastique. ; Services (vaisselle), nécessaire pour pique-nique (vaisselle), tirelires. ; Tissus à usage textile, linge de maison, linge de lit, linge de table, linge de bain (à l'exception de l'habillement), plaids, housses de matelas à langer, sacs de couchage pour bébé, tours de lit, édredons, couvertures de lit, rideaux en matière textile, bavoirs en matière textile. ; Chaussons, chaussures, vêtements de bébé, chapellerie, bonnet, chapeaux, gants (habillement). ; Jeux, jouets, poupées de chiffons, hochets, chariots de marche (jouets), ours en peluche, poupées, tapis d'activités (jeux), dînette, mobiles musicaux (jouets).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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