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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOULIN ROTY
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MOULIN ROTY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MOULIN ROTY
MOULIN ROTY S.A

Numéro de dépôt :
1678733
Date de dépôt :
29/01/1990
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
29/01/2010

Présentation de la marque MOULIN ROTY

Déposée le 29 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) MOULIN ROTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « MOULIN ROTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULIN ROTY domicilié(e) Z.I. DE LA SANGLE, 44390 NORT SUR ERDRE (dossier no 2161277) - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 722 143 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOULIN ROTY SA domicilié(e) (dossier no 2161277) - France.

La marque MOULIN ROTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOULIN ROTY est expirée depuis le 29 janvier 2010.

MOULIN ROTY a également déposé les autres marques suivantes : VITE UN CALIN , UN DIMANCHE AU BORD DE L'EAU , Mémoire d'enfant Moulin Roty , NANOU , DRAGOBERT , PLUME ET POLOCHON , Les Jouets d'hier , LE DOUDOU A DODO , LES P'TITS LOUPS DE MER , NINON


MOULIN ROTY S.A - Z.I. DE LA SANGLE, 44390 NORT SUR ERDRE (dossier no 2161277) - France - SIREN 320722143


MOULIN ROTY SA - (dossier no 2161277) - France


Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2000 n°2161277 - Publication au BOPI 2000-01-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Articles de puéricultures à savoir: jeux, jouets, poupées chiffons, vêtements

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].