Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOULIN ROTY
/
LES PEPETTES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES PEPETTES
MOULIN ROTY, SA

Numéro de dépôt :
3527438
Date de dépôt :
28/09/2007
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
28/09/2027
LES PEPETTES de MOULIN ROTY

Présentation de la marque LES PEPETTES

Déposée le 28 septembre 2007 par la Société Anonyme (SA) MOULIN ROTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LES PEPETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-44 du 2 novembre 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULIN ROTY domicilié(e) RUE DE L'OCEAN, ZI DE LA SANGLE - 44390 - NORT SUR ERDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 722 143 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme hardouin delphine domicilié(e) RUE DE L'OCEAN, ZI DE LA SANGLE - 44390 - NORT SUR ERDRE - France.

La marque LES PEPETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3527438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES PEPETTES arrivera à expiration en date du 28 septembre 2027.

MOULIN ROTY a également déposé les autres marques suivantes : VITE UN CALIN , UN DIMANCHE AU BORD DE L'EAU , Mémoire d'enfant Moulin Roty , NANOU , DRAGOBERT , PLUME ET POLOCHON , Les Jouets d'hier , LE DOUDOU A DODO , LES P'TITS LOUPS DE MER , NINON


MOULIN ROTY, SA - RUE DE L'OCEAN, ZI DE LA SANGLE - 44390 - NORT SUR ERDRE - France - SIREN 320722143


Mme hardouin delphine - RUE DE L'OCEAN, ZI DE LA SANGLE - 44390 - NORT SUR ERDRE - France


Inscription le 27 février 2008 - Rejet partiel n°469648 - Publication au BOPI 2008-02-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2017 n°2660053 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2017-09-25

– coffrets à souvenirs en papier et en carton, livres de naissance. Faire-part de naissance, albums photo, boîtes en papier et en carton, calendriers, frises adhésives, autocollants, adhésifs (matière collante pour la papeterie), livres, cartes postales, enveloppes, affiches, posters, patrons pour la couture, statuettes et figurines en papier ou en carton, crayons, craies, feutres, pinceaux, plumes.

– jeux, jouets, poupées de chiffons, hochets, chariots de marche, ours en peluche, poupées, tapis d'activités, dînette.

– transmission d'informations commerciales ou liées à la vente de produits par réseau informatique mondial du type Internet. – service de messagerie électronique et de communication par terminaux d'ordinateurs.