Déposée le 28 septembre 2007 par la Société Anonyme (SA) MOULIN ROTY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « LES P'TITS LOUPS DE MER »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULIN ROTY domicilié(e) Z.I DE LA SANGLE,44390 NORT SUR ERDRE - 44390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 722 143 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOULIN ROTY S.A domicilié(e) Z.I DE LA SANGLE,44390 NORT SUR ERDRE - 44390 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
– lampes de chevet, veilleuses, suspensions (luminaires), appareils d'éclairage.
– poupées musicales, mobiles musicaux, boîtes musicales, instruments de musique.
– coffrets à souvenirs en papier et en carton, livres de naissance, faire-part de naissance, albums photo, boîtes en papier et en carton, calendriers, frises adhésives, autocollants, adhésifs (matière collante pour la papeterie), livres, cartes postales, enveloppes, affiches, posters, patrons pour la couture, statuettes et figurines en papier ou en carton, crayons, craies, feutres, pinceaux, plumes.
Valises, parapluies, parasols, porte-monnaie, trousses de toilette.
– miroirs, pupitres d'écolier, lits, armoires, berceaux, tables à langer, matelas à langer, plan à langer, commodes, cadres, pêle-mêle pour photo, chauffeuses, sièges pour bébé, pupitres d'écolier, tableaux d'écolier, coffres à jouets, penderies, tables, chaises, vide-poches mural, fauteuils, portemanteaux, arbres portants, statues / statuettes / figurines en résine ou en bois, portes photo figurines en résine ou en bois, boîtes en bois ou en matière plastique.
– services (vaisselle), nécessaire pour pique-nique (vaisselle), tirelires.
– tissus à usage textile, linge de maison, linge de lit, linge de table, linge de bain, plaids, housses de matelas à langer, sacs de couchage pour bébé, tours de lit, édredons, couvertures de lit, rideaux, bavoirs.
