Déposée le 28 septembre 2007 par la Société Anonyme (SA) MOULIN ROTY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « Les Jouets d'hier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-44 du 2 novembre 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULIN ROTY domicilié(e) RUE DE L'OCEAN, ZI DE LA SANGLE - 44390 - NORT SUR ERDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 722 143 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOULIN ROTY domicilié(e) RUE DE L'OCEAN, ZI DE LA SANGLE - 44390 - NORT SUR ERDRE - France.
La marque Les Jouets d'hier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3527443.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOULIN ROTY, SA - RUE DE L'OCEAN, ZI DE LA SANGLE - 44390 - NORT SUR ERDRE - France - SIREN 320722143
MOULIN ROTY - RUE DE L'OCEAN, ZI DE LA SANGLE - 44390 - NORT SUR ERDRE - France
Inscription le 27 février 2008 - Rejet partiel n°469651 - Publication au BOPI 2008-02-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-09
Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44
Renouvellement avec limitation le 25 septembre 2017 n°2660037 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2017-09-25
Brouettes, voitures d'enfants, voitures à pédale, véhicules pour enfants. ; Miroirs, pupitres d'écolier, lits, armoires, berceaux, tables à langer, matelas à langer, plan à langer, commodes, cadres, pêle-mêle pour photo, chauffeuses, sièges pour bébé, pupitres d'écolier, tableaux d'écolier, coffres à jouets, penderies, tables, chaises, vide-poches mural, fauteuils, portemanteaux, arbres portants, statues statuettes figurines en résine ou en bois, portes photo figurines en résine ou en bois, boîtes en bois ou en matière plastique. ; Jeux, jouets, poupées de chiffons, hochets, chariots de marche, ours en peluche, poupées, tapis d'activités, dînette.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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