Déposée le 28 septembre 2007 par la Société Anonyme (SA) MOULIN ROTY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « Les Jouets à rêver » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-44 du 2 novembre 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULIN ROTY domicilié(e) RUE DE L'OCEAN, ZI DE LA SANGLE - 44390 - NORT SUR ERDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 722 143 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOULIN ROTY domicilié(e) RUE DE L'OCEAN, ZI DE LA SANGLE - 44390 - NORT SUR ERDRE - France.
La marque Les Jouets à rêver a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3527441.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOULIN ROTY, SA - RUE DE L'OCEAN, ZI DE LA SANGLE - 44390 - NORT SUR ERDRE - France - SIREN 320722143
MOULIN ROTY - RUE DE L'OCEAN, ZI DE LA SANGLE - 44390 - NORT SUR ERDRE - France
Inscription le 27 février 2008 - Rejet partiel n°469650 - Publication au BOPI 2008-02-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-09
Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44
Renouvellement avec limitation le 25 septembre 2017 n°2660042 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2017-09-25
Poupées musicales, mobiles musicaux, boîtes musicales, instruments de musique ; Coffrets à souvenirs en papier et en carton, livres de naissance, faire-part de naissance, albums photos, boîtes en papier et en carton, calendriers, frises adhésives, autocollants, adhésifs (matière collante pour la papeterie), livres, cartes postales, enveloppes, affiches, posters, patrons pour la couture, statuettes et figurines en papier ou en carton, crayons, craies, feutres, pinceaux, plumes ; Jeux, jouets, poupées de chiffons, hochets, chariots de marche, ours en peluche, poupées, tapis d'activités, dînette.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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