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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOULIN ROTY
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LES JOLIS PAS BEAUX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES JOLIS PAS BEAUX
MOULIN ROTY, SA

Numéro de dépôt :
3458502
Date de dépôt :
24/10/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
24/10/2026
LES JOLIS PAS BEAUX de MOULIN ROTY

Présentation de la marque LES JOLIS PAS BEAUX

Déposée le 24 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) MOULIN ROTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LES JOLIS PAS BEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-48 du 1 décembre 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULIN ROTY domicilié(e) ZI DE LA SANGLE, RUE DE L'OCEAN - 44390 - NORT SUR ERDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 722 143 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOULIN ROTY, SA domicilié(e) ZI DE LA SANGLE, RUE DE L'OCEAN - 44390 - NORT SUR ERDRE - France.

La marque LES JOLIS PAS BEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3458502.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES JOLIS PAS BEAUX arrivera à expiration en date du 24 octobre 2026.

MOULIN ROTY a également déposé les autres marques suivantes : VITE UN CALIN , UN DIMANCHE AU BORD DE L'EAU , Mémoire d'enfant Moulin Roty , NANOU , DRAGOBERT , PLUME ET POLOCHON , Les Jouets d'hier , LE DOUDOU A DODO , LES P'TITS LOUPS DE MER , NINON


MOULIN ROTY, SA - ZI DE LA SANGLE, RUE DE L'OCEAN - 44390 - NORT SUR ERDRE - France - SIREN 320722143


MOULIN ROTY, SA - ZI DE LA SANGLE, RUE DE L'OCEAN - 44390 - NORT SUR ERDRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Renouvellement avec limitation le 9 juin 2016 n°2620519 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-06-09

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement). Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ou de sport ; sous-vêtements. Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël artificiels (à l'exception des articles d'éclairage). Appareils de culture physique ; ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeu ; tables, queues ou bille de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].