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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOULIN ROTY
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LES GRANDES VACANCES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES GRANDES VACANCES
MOULIN ROTY SA

Numéro de dépôt :
3177025
Date de dépôt :
29/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
LES GRANDES VACANCES de MOULIN ROTY

Présentation de la marque LES GRANDES VACANCES

Déposée le 29 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) MOULIN ROTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « LES GRANDES VACANCES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULIN ROTY domicilié(e) ZI DE LA SANGLE,44390 NORT SUR ERDRE - 44390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOULIN ROTY SA domicilié(e) ZI DE LA SANGLE,44390 NORT SUR ERDRE - 44390 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 25 28

MOULIN ROTY a également déposé les autres marques suivantes : VITE UN CALIN , UN DIMANCHE AU BORD DE L'EAU , Mémoire d'enfant Moulin Roty , NANOU , DRAGOBERT , PLUME ET POLOCHON , Les Jouets d'hier , LE DOUDOU A DODO , LES P'TITS LOUPS DE MER , NINON


MOULIN ROTY SA - ZI DE LA SANGLE,44390 NORT SUR ERDRE - 44390 - France


MOULIN ROTY SA - ZI DE LA SANGLE,44390 NORT SUR ERDRE - 44390 - France


Inscription le 13 janvier 2004 - Rejet total n°384822 - Publication au BOPI 2004-01-13

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

Jeux, jouets, poupées, peluches. Décoration de chambre d'enfants, petit mobilier Vêtements, chaussures Appareils d'éclairage

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].