Marque renouvelée - Marque en vigueur

La Boutique à broder
MOULIN ROTY, SA

Numéro de dépôt :
3553000
Date de dépôt :
01/02/2008
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
01/02/2028
La Boutique à broder de MOULIN ROTY

Présentation de la marque La Boutique à broder

Déposée le 1 février 2008 par la Société Anonyme (SA) MOULIN ROTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « La Boutique à broder » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-10 du 7 mars 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULIN ROTY domicilié(e) RUE DE L'OCEAN, ZI DE LA SANGLE - 44390 - NORT SUR ERDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 722 143 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOULIN ROTY, SA, Mme hardouin delphine domicilié(e) RUE DE L'OCEAN, ZI DE LA SANGLE - 44390 - NORT SUR ERDRE - France.

La marque La Boutique à broder a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3553000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Boutique à broder arrivera à expiration en date du 1 février 2028.

MOULIN ROTY a également déposé les autres marques suivantes : VITE UN CALIN , UN DIMANCHE AU BORD DE L'EAU , Mémoire d'enfant Moulin Roty , NANOU , DRAGOBERT , PLUME ET POLOCHON , Les Jouets d'hier , LE DOUDOU A DODO , LES P'TITS LOUPS DE MER , NINON


MOULIN ROTY, SA - RUE DE L'OCEAN, ZI DE LA SANGLE - 44390 - NORT SUR ERDRE - France - SIREN 320722143


MOULIN ROTY, SA, Mme hardouin delphine - RUE DE L'OCEAN, ZI DE LA SANGLE - 44390 - NORT SUR ERDRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-41

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Renouvellement avec limitation le 8 mars 2018 n°2674871 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-08

Coffrets à souvenirs en papier et en carton, livres de naissance, faire-part de naissance, albums photo, sacs d'emballage en papier, boîtes en papier et en carton, calendriers, frises adhésives, adhésifs (matière collante pour la papeterie), livres, cartes postales, enveloppes, affiches, posters, patrons pour la couture, statuettes et figurines en papier ou en carton, crayons, craies, feutres, pinceaux, plumes à écrire. ; Sacs à main et sacs à dos en matière textile, valises, parapluies, parasols, porte-monnaie, trousses de toilette (vide). ; Services (vaisselle), nécessaire pour pique-nique (vaisselle), tirelires. ; Tissus à usage textile, linge de maison, linge de lit, linge de table, linge de bain (à l'exception de l'habillement), plaids, housses de matelas à langer, sacs de couchage pour bébé, tours de lit, édredons, couvertures de lit, rideaux en matière textile, bavoirs en matière textile. ; Chaussons, chaussures, vêtements de bébé, chapellerie, bonnets, chapeaux, gants (habillement). ; Jeux, jouets, poupées de chiffons, hochets, chariots de marche (jouets), ours en peluche, poupées, tapis d'activités (jeux), dînette, mobiles musicaux (jouets).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].