Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTER CADEAUX NAISSANCES PAIN D'EPICES MOULIN ROTY
MOULIN ROTY (S.A.) société Anonyme

Numéro de dépôt :
93460005
Date de dépôt :
16/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2003

Présentation de la marque INTER CADEAUX NAISSANCES PAIN D'EPICES MOULIN ROTY

Déposée le 16 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) MOULIN ROTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTER CADEAUX NAISSANCES PAIN D'EPICES MOULIN ROTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULIN ROTY domicilié(e) Z.I. DE LA SANGLE, 44390 NORT SUR ERDRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 722 143 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOULIN ROTY (S.A.) - France.

La marque INTER CADEAUX NAISSANCES PAIN D'EPICES MOULIN ROTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTER CADEAUX NAISSANCES PAIN D'EPICES MOULIN ROTY est expirée depuis le 16 mars 2003.

MOULIN ROTY a également déposé les autres marques suivantes : VITE UN CALIN , UN DIMANCHE AU BORD DE L'EAU , Mémoire d'enfant Moulin Roty , NANOU , DRAGOBERT , PLUME ET POLOCHON , Les Jouets d'hier , LE DOUDOU A DODO , LES P'TITS LOUPS DE MER , NINON


MOULIN ROTY (S.A.) société Anonyme - Z.I. DE LA SANGLE, 44390 NORT SUR ERDRE - France - SIREN 322722143


MOULIN ROTY (S.A.) - France


Inscription le 5 octobre 1998 - Rejet partiel n°263493 - Publication au BOPI 1998-10-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Eaux de toilette, produits cosmétiques pour enfants. Thermomètres, mètres, toises, instruments de mesure, pèse-personnes, interphones, baladeurs, radios, appareils pour la reproduction du son ou des images. Appareils d'éclairage, lampes, veilleuses d'éclairage pour enfants, et tous luminaires pour chambres d'enfants. Boîtes à musique pour enfants et instruments de musique. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Porte-manteaux pour enfants, coffres à jouets, bureaux, lits, tableaux d'affichage. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table. Linge de maison, draps, couettes, édredons, oreillers, coussins. Vêtements, chaussures, chapellerie. Range-pyjamas, articles de layette ; couches-culottes en matières textiles Jeux, jouets, poupées, mobiles animés décoratifs. Chevaux à bascule. Jouets décoratifs en bois. Marionnettes. Maisons de poupées.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].