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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOULIN ROTY
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INTER CADEAUX NAISSANCES PAIN D'EPICES MOULIN ROTY
Marque expirée - Marque en non vigueur

INTER CADEAUX NAISSANCES PAIN D'EPICES MOULIN ROTY
MOULIN ROTY S.A

Numéro de dépôt :
3527445
Date de dépôt :
28/09/2007
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
28/09/2017
INTER CADEAUX NAISSANCES PAIN D\'EPICES MOULIN ROTY de MOULIN ROTY

Présentation de la marque INTER CADEAUX NAISSANCES PAIN D'EPICES MOULIN ROTY

Déposée le 28 septembre 2007 par la Société Anonyme (SA) MOULIN ROTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « INTER CADEAUX NAISSANCES PAIN D'EPICES MOULIN ROTY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULIN ROTY domicilié(e) Z.I DE LA SANGLE,44390 NORT SUR ERDRE - 44390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 722 143 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOULIN ROTY S.A domicilié(e) Z.I DE LA SANGLE,44390 NORT SUR ERDRE - 44390 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 24 25 28 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTER CADEAUX NAISSANCES PAIN D'EPICES MOULIN ROTY est expirée depuis le 28 septembre 2017.

MOULIN ROTY a également déposé les autres marques suivantes : VITE UN CALIN , UN DIMANCHE AU BORD DE L'EAU , Mémoire d'enfant Moulin Roty , NANOU , DRAGOBERT , PLUME ET POLOCHON , Les Jouets d'hier , LE DOUDOU A DODO , LES P'TITS LOUPS DE MER , NINON


MOULIN ROTY S.A - Z.I DE LA SANGLE,44390 NORT SUR ERDRE - 44390 - France - SIREN 320722143


MOULIN ROTY S.A - Z.I DE LA SANGLE,44390 NORT SUR ERDRE - 44390 - France


Inscription le 27 février 2008 - Rejet partiel n°469652 - Publication au BOPI 2008-02-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44

– poupées musicales, mobiles musicaux, boîtes musicales, instruments de musique.

– tissus à usage textile, linge de maison, linge de lit, linge de table, linge de bain, plaids, housses de matelas à langer, sacs de couchage pour bébé, tours de lit, édredons, couvertures de lit, rideaux, bavoirs.

– chaussons, chaussures, vêtements de bébé, chapellerie, bonnets, chapeaux, gants (habillement).

– jeux, jouets, poupées de chiffons, hochets, chariots de marche, ours en peluche, poupées, tapis d'activités, dînette.

– transmission d'informations commerciales ou liées à la vente de produits par réseau informatique mondial du type Internet. – service de messagerie électronique et de communication par terminaux d'ordinateurs.