Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POMP'NET
MOULIN PRES S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
95603297
Date de dépôt :
22/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2005

Présentation de la marque POMP'NET

Déposée le 22 décembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULIN PRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POMP'NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULIN PRES domicilié(e) LE MOULIN NEUF ROUTE DE PUY GUILLAUME, 63350 MARINGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 963 462 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL MOULIN PRES - France.

La marque POMP'NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMP'NET est expirée depuis le 22 décembre 2005.

MOULIN PRES a également déposé les autres marques suivantes : FARANDOL , DEO'BAC , PONETTE , O'VERGNE , du MOULIN-PRES , DEONET


MOULIN PRES S.A.R.L. - LE MOULIN NEUF ROUTE DE PUY GUILLAUME, 63350 MARINGUES - France - SIREN 318963462


SARL MOULIN PRES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

- Produits chimiques destinés à l'industrie - Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver: préparations pour nettoyer, polir dégraisser et abraser: savons: parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques Lotions pour les cheveux, dentifrice - Produits pharmaceutiques vétérinaires et hygiéniques: désinfectant

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.