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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN PAUL DUPUIS
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LE BRAYON LE PAIN COMME AUTREFOIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE BRAYON LE PAIN COMME AUTREFOIS
MOULIN PAUL DUPUIS, SAS

Numéro de dépôt :
4263990
Date de dépôt :
12/04/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/04/2026
LE BRAYON LE PAIN COMME AUTREFOIS de MOULIN PAUL DUPUIS

Présentation de la marque LE BRAYON LE PAIN COMME AUTREFOIS

Déposée le 12 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN PAUL DUPUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE BRAYON LE PAIN COMME AUTREFOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN PAUL DUPUIS domicilié(e) 58 RUE DE FERRIERES, BP 92 - 76220 - GOURNAY EN BRAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOULIN PAUL DUPUIS, Mme DE CABISSOLE LAURE domicilié(e) 58 RUE DE FERRIERES, BP 92 - 76220 - GOURNAY EN BRAY - France.

La marque LE BRAYON LE PAIN COMME AUTREFOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4263990.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BRAYON LE PAIN COMME AUTREFOIS arrivera à expiration en date du 12 avril 2026.

MOULIN PAUL DUPUIS a également déposé les autres marques suivantes : GRUAU DELICE , SESAMIE , L'ADOREE , PATISSERIE DELICE , CAMPTECLAIR DES FARINES RESPONSABLES , CAMPTECLAIR , LE CROQUANT TOURNESOL CROQUER LA VIE , RAC-NAR LE PAIN NORDIQUE


MOULIN PAUL DUPUIS, SAS - 58 RUE DE FERRIERES, BP 92 - 76220 - GOURNAY EN BRAY - France


MOULIN PAUL DUPUIS, Mme DE CABISSOLE LAURE - 58 RUE DE FERRIERES, BP 92 - 76220 - GOURNAY EN BRAY - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; levure ; poudre à lever ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.