Déposée le 17 janvier 2001 par MOULIN NATHALIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NATIVE ART ST.BARTH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-09 du 2 mars 2001.
Le déposant est MOULIN NATHALIE, domicilié(e) BP 423, Anse des Lezards, 97133 St Barthelemy - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOULIN Nathalie - France.
La marque NATIVE ART ST.BARTH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3078005.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATIVE ART ST.BARTH est expirée depuis le 17 janvier 2011.
MOULIN NATHALIE - BP 423, Anse des Lezards, 97133 St Barthelemy - France
MOULIN Nathalie - France
Inscription le 11 juin 2002 - Rejet partiel n°348169 - Publication au BOPI 2002-06-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11
Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09
Meubles, glaces (miroirs) . Tissus couvertures de lit et de table.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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