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Marques déposées par madame MOULIN MARIE-CHRISTINE
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LES PARVIS DU CHATEAU DE LA MOTTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PARVIS DU CHATEAU DE LA MOTTE
Mme MOULIN MARIE-CHRISTINE

Numéro de dépôt :
97672500
Date de dépôt :
03/04/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/2007

Présentation de la marque LES PARVIS DU CHATEAU DE LA MOTTE

Déposée le 3 avril 1997 par madame MOULIN MARIE-CHRISTINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES PARVIS DU CHATEAU DE LA MOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-20 du 16 mai 1997.

Le déposant est madame MOULIN MARIE-CHRISTINE domicilié(e) CHATEAU DE LA MOTTE, 33640 AYGUEMORTE LES GRAVES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme MOULIN MARIE CHRISTINE - France.

La marque LES PARVIS DU CHATEAU DE LA MOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97672500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PARVIS DU CHATEAU DE LA MOTTE est expirée depuis le 3 avril 2007.


Mme MOULIN MARIE-CHRISTINE - CHATEAU DE LA MOTTE, 33640 AYGUEMORTE LES GRAVES - France


Mme MOULIN MARIE CHRISTINE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-38

Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénomée: "LES PARVIS DU CHATEAU DE LA MOTTE"