Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Moulin Lou Apmay
/
TERRA SEGALA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRA SEGALA
Moulin Lou Apmay

Numéro de dépôt :
4333935
Date de dépôt :
31/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/01/2027
TERRA SEGALA de Moulin Lou Apmay

Présentation de la marque TERRA SEGALA

Déposée par voie électronique le 31 janvier 2017 par Moulin Lou Apmay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRA SEGALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est Moulin Lou Apmay domicilié(e) Lieu dit Pont du Bex - 46210 - Saint Cirgues - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elke Lathan domicilié(e) 6 rue du Hohneck - 68100 - Mulhouse - France.

La marque TERRA SEGALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4333935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA SEGALA arrivera à expiration en date du 31 janvier 2027.


Moulin Lou Apmay - Lieu dit Pont du Bex - 46210 - Saint Cirgues - France


Elke Lathan - 6 rue du Hohneck - 68100 - Mulhouse - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-44

Inscription le 4 février 2019 - Rejet partiel n°747722 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-04

Café  ; thé  ; cacao  ; sucre  ; riz  ; tapioca  ; pain  ; pâtisseries  ; confiserie  ; glaces alimentaires ; miel  ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure  ; sel  ; moutarde  ; vinaigre  ; sauces (condiments)  ; épices  ; glace à rafraîchir  ; sandwiches  ; pizzas ; crêpes (alimentation)  ; biscuits ; gâteaux ; biscottes  ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao  ; boissons à base de café  ; boissons à base de thé ;

Produits de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture  ; animaux vivants  ; fruits frais  ; légumes frais  ; semences (graines)  ; plantes naturelles  ; fleurs naturelles  ; aliments pour les animaux  ; malt  ; gazon naturel  ; crustacés vivants  ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche  ; plantes ; plants ; arbres (végétaux)  ; bois bruts  ; fourrages ;

Bières  ; eaux minérales (boissons)  ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits  ; jus de fruits  ; sirops pour boissons  ; préparations pour faire des boissons  ; limonades  ; nectars de fruits  ; sodas  ; apéritifs sans alcool.