Déposée le 2 juin 1989 par MOULIN Jean-Marc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MOULIN Jean-Marc, domicilié(e) 7 rue du pont de Bacqueville, 60500 LITZ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOULIN Jean-Marc - France.
La marque MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753005.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN est expirée depuis le 2 juin 1999.
MOULIN Jean-Marc - 7 rue du pont de Bacqueville, 60500 LITZ - France
MOULIN Jean-Marc - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-05
Appats de pêche et de loisirs ; materiel de pêche à savoir atirail de pêche. Animaux vivants et aliments pour les animaux.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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