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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Moulin HUMBERT
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LA FOURNEE + PLUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FOURNEE + PLUS
Moulin HUMBERT S.A

Numéro de dépôt :
3121751
Date de dépôt :
17/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2011
LA FOURNEE + PLUS de Moulin HUMBERT

Présentation de la marque LA FOURNEE + PLUS

Déposée le 17 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) Moulin HUMBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FOURNEE + PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-43 du 26 octobre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Moulin HUMBERT domicilié(e) 01290 Saint-Jean-Sur-Veyle - France et immatriculée sous le numéro RCS 757 200 050 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie-Josephe HUMBERT - France.

La marque LA FOURNEE + PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3121751.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FOURNEE + PLUS est expirée depuis le 17 septembre 2011.

Moulin HUMBERT a également déposé les autres marques suivantes : TRADI SON , LA PESÉE , TRADI CAMPAGNE , TRADI SEIGLE , TRADI COMPLET


Moulin HUMBERT S.A - 01290 Saint-Jean-Sur-Veyle - France - SIREN 757200050


Marie-Josephe HUMBERT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-08

Inscription le 27 février 2006 - Changement de dénomination n°429037 - Publication au BOPI 2006-02-27

Inscription le 27 février 2006 - Transmission totale de propriété n°429035 - Publication au BOPI 2006-02-27

Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43

Farines et pains.