Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOUTELAS
MONSIEUR MOULIN GUILLAUME

Numéro de dépôt :
4008095
Date de dépôt :
21/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/05/2023
GOUTELAS de MOULIN GUILLAUME

Présentation de la marque GOUTELAS

Déposée le 21 mai 2013 par monsieur MOULIN GUILLAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GOUTELAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est monsieur MOULIN GUILLAUME domicilié(e) LA COTE - 42130 - MARCILLY LE CHATEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR MOULIN GUILLAUME domicilié(e) LA COTE - 42130 - MARCILLY LE CHATEL - France.

La marque GOUTELAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOUTELAS est expirée depuis le 21 mai 2023.

MOULIN GUILLAUME a également déposé les autres marques suivantes : Choc et Vous , MG


MONSIEUR MOULIN GUILLAUME - LA COTE - 42130 - MARCILLY LE CHATEL - France


MONSIEUR MOULIN GUILLAUME - LA COTE - 42130 - MARCILLY LE CHATEL - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; préparations pour glaces comestibles ; préparations pour pâtisserie, préparations pour desserts et pâtes à tartiner sucrées, non comprises dans d'autres classes.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.