Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMPTOIR DU MOULIN Vivre la Nature
Moulin Gheerbrant

Numéro de dépôt :
4668696
Date de dépôt :
23/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/07/2030
COMPTOIR DU MOULIN Vivre la Nature de Moulin Gheerbrant

Présentation de la marque COMPTOIR DU MOULIN Vivre la Nature

Déposée par voie électronique le 23 juillet 2020 par Moulin Gheerbrant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMPTOIR DU MOULIN Vivre la Nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-33 du 14 août 2020.

Le déposant est Moulin Gheerbrant domicilié(e) 35 Rue de Chenebier - 70400 - Frahier-et-Chatebier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, moulin Gheerbrant, Monsieur Félix Gheerbrant domicilié(e) 35 Rue de Chenebier - 70400 - Frahier-et-Chatebier - France.

La marque COMPTOIR DU MOULIN Vivre la Nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4668696.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPTOIR DU MOULIN Vivre la Nature arrivera à expiration en date du 23 juillet 2030.

Moulin Gheerbrant a également déposé les autres marques suivantes : MOISSON COMTOISE


Moulin Gheerbrant - 35 Rue de Chenebier - 70400 - Frahier-et-Chatebier - France


moulin Gheerbrant, Monsieur Félix Gheerbrant - 35 Rue de Chenebier - 70400 - Frahier-et-Chatebier - France


Publication - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Sucre ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; levure ; sel ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries.