Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OLIVETTE
MOULIN GALLAND (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95598961
Date de dépôt :
23/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2005

Présentation de la marque OLIVETTE

Déposée le 23 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) MOULIN GALLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OLIVETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULIN GALLAND domicilié(e) 36, rue Blaise Pascal, 77100 MEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 088 165 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque OLIVETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OLIVETTE est expirée depuis le 23 novembre 2005.

MOULIN GALLAND a également déposé les autres marques suivantes : SIMPLE X , DURAFLON


MOULIN GALLAND (Société Anonyme) - 36, rue Blaise Pascal, 77100 MEAUX - France - SIREN 394088165


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-18

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Lattes métalliques.Lattes non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.