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Marques déposées par MOULIN FRANÇOIS
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La tête dans le sable
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La tête dans le sable
MOULIN FRANÇOIS
GIRARD Agnès

Numéro de dépôt :
3241779
Date de dépôt :
12/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2013
La tête dans le sable de MOULIN FRANÇOIS

Présentation de la marque La tête dans le sable

Déposée le 12 août 2003 par MOULIN FRANÇOIS et GIRARD Agnès auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La tête dans le sable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-39 du 26 septembre 2003.

Les déposants sont MOULIN FRANÇOIS - France et GIRARD Agnès domicilié(e) Lieu dit La Tennedais,35480 ST MALO DE PHILY - 35480 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOULIN FRANÇOIS domicilié(e) Lieu dit LA TENNEDAIS,35480 ST MALO DE PHILY - 35480 - France.

La marque La tête dans le sable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La tête dans le sable est expirée depuis le 12 août 2013.


MOULIN FRANÇOIS - France

GIRARD Agnès - Lieu dit La Tennedais,35480 ST MALO DE PHILY - 35480 - France


MOULIN FRANÇOIS - Lieu dit LA TENNEDAIS,35480 ST MALO DE PHILY - 35480 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-04

Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39

Cuirs, peaux d'autruches. Viande, œufs, conserves de viande. Animaux vivants.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.