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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Moulin Fouché
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Multigrains
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Multigrains
Moulin Fouché, SAS

Numéro de dépôt :
3803392
Date de dépôt :
04/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2021
Multigrains de Moulin Fouché

Présentation de la marque Multigrains

Déposée le 4 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Moulin Fouché auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Multigrains » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Moulin Fouché domicilié(e) 15 Moulin du Gué - 91760 - ITTEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 959 201 526 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Moulin Fouché domicilié(e) 15 Moulin du Gué - 91760 - ITTEVILLE - France.

La marque Multigrains a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Multigrains est expirée depuis le 4 février 2021.

Moulin Fouché a également déposé les autres marques suivantes : La Farine Joyeuse la farine joyeuse LA FARINE JOYEUSE , Multigraines , La Baguette Joyeuse la baguette joyeuse LA BAGUETTE JOYEUSE , MI PAO


Moulin Fouché, SAS - 15 Moulin du Gué - 91760 - ITTEVILLE - France - SIREN 959201526


Moulin Fouché - 15 Moulin du Gué - 91760 - ITTEVILLE - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.