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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN FOUCHE
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Multigraines
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Multigraines
MOULIN FOUCHE, SAS

Numéro de dépôt :
3812793
Date de dépôt :
08/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2021
Multigraines de MOULIN FOUCHE

Présentation de la marque Multigraines

Déposée le 8 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN FOUCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Multigraines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN FOUCHE domicilié(e) 15 Moulin du Gué - 91760 - ITTEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 959 201 526 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOULIN FOUCHE domicilié(e) 15 Moulin du Gué - 91760 - ITTEVILLE - France.

La marque Multigraines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Multigraines est expirée depuis le 8 mars 2021.

MOULIN FOUCHE a également déposé les autres marques suivantes : La Farine Joyeuse la farine joyeuse LA FARINE JOYEUSE , La Baguette Joyeuse la baguette joyeuse LA BAGUETTE JOYEUSE , Multigrains , MI PAO


MOULIN FOUCHE, SAS - 15 Moulin du Gué - 91760 - ITTEVILLE - France - SIREN 959201526


MOULIN FOUCHE - 15 Moulin du Gué - 91760 - ITTEVILLE - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement avec modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Inscription le 1 septembre 2011 - Retrait partiel n°557010 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-09-01

Confiserie, glaces comestibles.