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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULIN DU PAVILLON
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LA SARRASINE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA SARRASINE
MOULIN DU PAVILLON, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
99825935
Date de dépôt :
30/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/11/2029

Présentation de la marque LA SARRASINE

Déposée le 30 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULIN DU PAVILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LA SARRASINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULIN DU PAVILLON domicilié(e) MOULIN DU TESCAT - 56160 - SEGLIEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 521 795 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme SZAFARCZYK-BUONOMO Joséphine domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque LA SARRASINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA SARRASINE arrivera à expiration en date du 30 novembre 2029.

MOULIN DU PAVILLON a également déposé les autres marques suivantes : HARPE NOIRE TRADITION BRETAGNE FARINE DE BLE NOIR DE BRETAGNE , LA SARRASINE , HARPE NOIRE TRADITION BRETAGNE


MOULIN DU PAVILLON, Société à responsabilité limitée - MOULIN DU TESCAT - 56160 - SEGLIEN - France - SIREN 442521795


CABINET NETTER, Mme SZAFARCZYK-BUONOMO Joséphine - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Inscription le 13 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328288 - Publication au BOPI 2001-08-13

Renouvellement sans limitation n°2424077 - Publication au BOPI 2010-02

Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370668 - Publication au BOPI 2003-05-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-18

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2020 n°2738036 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-01-30

Inscription le 25 mai 2020 - Rectification d'une erreur matérielle n°791745 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-05-25

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) graines (semences). Animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.