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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULIN DU PAVILLON
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LA SARRASINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA SARRASINE
MOULIN DU PAVILLON, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
92447242
Date de dépôt :
17/12/1992
Lieu de dépôt :
ST BRIEUX
Date d'expiration :
17/12/2022

Présentation de la marque LA SARRASINE

Déposée le 17 décembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULIN DU PAVILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX), la marque française « LA SARRASINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULIN DU PAVILLON domicilié(e) Moulin de Tescat - 56160 - SEGLIEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 521 795 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France.

La marque LA SARRASINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA SARRASINE est expirée depuis le 17 décembre 2022.

MOULIN DU PAVILLON a également déposé les autres marques suivantes : HARPE NOIRE TRADITION BRETAGNE FARINE DE BLE NOIR DE BRETAGNE , LA SARRASINE , HARPE NOIRE TRADITION BRETAGNE


MOULIN DU PAVILLON, société à responsabilité limitée - Moulin de Tescat - 56160 - SEGLIEN - France - SIREN 442521795


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22

Inscription le 9 décembre 1999 - Concession de licence n°291691 - Publication au BOPI 1999-12-09

Inscription le 29 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°360244 - Publication au BOPI 2002-11-29

Inscription le 13 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328288 - Publication au BOPI 2001-08-13

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2002 n°2232185 - Publication au BOPI 2002-12-06

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2012 n°2512218 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-18

Café, Thé, Cacao, Sucre, Riz, Tapioca, Sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et FLEURS NATURELLES; aliments pour les animaux, malt

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.