HARPE NOIRE TRADITION BRETAGNE FARINE DE BLE NOIR DE BRETAGNE
Présentation de la marque HARPE NOIRE TRADITION BRETAGNE FARINE DE BLE NOIR DE BRETAGNE
Déposée le 30 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULIN DU PAVILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « HARPE NOIRE TRADITION BRETAGNE FARINE DE BLE NOIR DE BRETAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque HARPE NOIRE TRADITION BRETAGNE FARINE DE BLE NOIR DE BRETAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825936.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HARPE NOIRE TRADITION BRETAGNE FARINE DE BLE NOIR DE BRETAGNE arrivera à expiration en date du 30 novembre 2029.
MOULIN DU PAVILLON a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 13 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328288 - Publication au BOPI 2001-08-13
Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370668 - Publication au BOPI 2003-05-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-18
Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2009 n°2424078 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-26
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2020 n°2738040 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-01-30