Accueil marques.expert
/
Marques déposées par moulin du Grand Cèdre
/
Bastide du Laval
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bastide du Laval
moulin du Grand Cèdre

Numéro de dépôt :
4472255
Date de dépôt :
26/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/07/2028
Bastide du Laval de moulin du Grand Cèdre

Présentation de la marque Bastide du Laval

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2018 par moulin du Grand Cèdre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bastide du Laval » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-33 du 17 août 2018.

Le déposant est moulin du Grand Cèdre domicilié(e) 199 Chemin de la Royère - 84160 - Cadenet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Moulin du Grand Cèdre, Monsieur Roland Coupat domicilié(e) 199 Chemin de la Royère - 84160 - Cadenet - France.

La marque Bastide du Laval a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4472255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bastide du Laval arrivera à expiration en date du 26 juillet 2028.

moulin du Grand Cèdre a également déposé les autres marques suivantes : LE GRAND CEDRE


moulin du Grand Cèdre - 199 Chemin de la Royère - 84160 - Cadenet - France


Moulin du Grand Cèdre, Monsieur Roland Coupat - 199 Chemin de la Royère - 84160 - Cadenet - France


Publication - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Fruits conservés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; huiles à usage alimentaire ;

Glaces alimentaires ; miel ; sel ; moutarde ; sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; sucreries ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; fleurs naturelles ; plantes.