Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULIN DU CALICHET
/
EPIS VERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPIS VERT
MOULIN DU CALICHET S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
95590617
Date de dépôt :
27/09/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/09/2005

Présentation de la marque EPIS VERT

Déposée le 27 septembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULIN DU CALICHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EPIS VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULIN DU CALICHET domicilié(e) 69440 MORNANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 355 703 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOULIN DU CALICHET - France.

La marque EPIS VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPIS VERT est expirée depuis le 27 septembre 2005.

MOULIN DU CALICHET a également déposé les autres marques suivantes : EPIS BIO


MOULIN DU CALICHET S.A.R.L. - 69440 MORNANT - France - SIREN 321355703


MOULIN DU CALICHET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

- Farines et préparations faites de céréales.Pain, Patisserie, viennoiseries. - Céréales semences

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.