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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DES VOLCANS
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OBENICHE MINOTERIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

OBENICHE MINOTERIE
MOULIN DES VOLCANS Société par Actions Simplifiée – SAS

Numéro de dépôt :
96605817
Date de dépôt :
11/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2016

Présentation de la marque OBENICHE MINOTERIE

Déposée le 11 janvier 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DES VOLCANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OBENICHE MINOTERIE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DES VOLCANS domicilié(e) 3 AVENUE VIRLOGEUX,63200 RIOM (dossier no 2300478) - 63200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 564 898 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOULIN DES VOLCANS c/o GRANDS MOULINS DE PARIS Attn MC ANDRAU domicilié(e) 99 RUE MIRABEAU,94853 IVRY SUR SEINE CEDEX (dossier no 2300478) - 94853 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OBENICHE MINOTERIE est expirée depuis le 11 janvier 2016.


MOULIN DES VOLCANS Société par Actions Simplifiée – SAS - 3 AVENUE VIRLOGEUX,63200 RIOM (dossier no 2300478) - 63200 - France - SIREN 315564898


MOULIN DES VOLCANS c/o GRANDS MOULINS DE PARIS Attn MC ANDRAU - 99 RUE MIRABEAU,94853 IVRY SUR SEINE CEDEX (dossier no 2300478) - 94853 - France


Inscription le 27 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°421259 - Publication au BOPI 2005-10-27

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2005 n°2300478 - Publication au BOPI 2005-11-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Inscription le 19 février 2014 - Transmission totale de propriété n°618845 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-02-19

Farines panifiables.Farines pâtissières.Transformation de grains en farine (meunerie). Première transformation de blé en farine

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.