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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULIN DES ROCHES
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"BAGUETTE D'ANTAN"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"BAGUETTE D'ANTAN"
SARL MOULIN DES ROCHES

Numéro de dépôt :
94547981
Date de dépôt :
28/11/1994
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
28/11/2004

Présentation de la marque "BAGUETTE D'ANTAN"

Déposée le 28 novembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULIN DES ROCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « "BAGUETTE D'ANTAN" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULIN DES ROCHES domicilié(e) Les Roches, 37230 FONDETTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 584 801 641 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRUZEAU Jean Pierre - France.

La marque "BAGUETTE D'ANTAN" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "BAGUETTE D'ANTAN" est expirée depuis le 28 novembre 2004.

MOULIN DES ROCHES a également déposé les autres marques suivantes : LA MEULE VERTE


SARL MOULIN DES ROCHES - Les Roches, 37230 FONDETTES - France - SIREN 584801641


BRUZEAU Jean Pierre - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-35

Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02

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