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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOULIN DES OSMEAUX
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TERRAMIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRAMIE
MOULIN DES OSMEAUX Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97711252
Date de dépôt :
29/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2017

Présentation de la marque TERRAMIE

Déposée le 29 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) MOULIN DES OSMEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRAMIE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULIN DES OSMEAUX domicilié(e) 13, route du Moulin,28500 CHERISY (dossier no 2358547) - 28500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 950 236 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2358547) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRAMIE est expirée depuis le 29 décembre 2017.

MOULIN DES OSMEAUX a également déposé les autres marques suivantes : Terramie Il y a quelqu'un derrière mon pain , Farine de mon père , La Tradition de notre région , TERRAMIE LEV1 , TRADI SAVEUR , Sérénité , il y a quelqu'un derrière mon pain , (Marque figurative) , FARINE FABRIQUEE EN BEAUCE MOULIN DES OSMEAUX , La Pétillante


MOULIN DES OSMEAUX Société Anonyme - 13, route du Moulin,28500 CHERISY (dossier no 2358547) - 28500 - France - SIREN 572950236


TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2358547) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2007 n°2358547 - Publication au BOPI 2007-12-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-25

Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06

Farines et préparations faites à base de céréales Pains Produits de boulangerie, pâtisserie et confiserie.