LE BONHEUR EST DANS LE PAIN

MOULIN DES OSMEAUX, Société par Actions Simplifiée

Présentation de la marque LE BONHEUR EST DANS LE PAIN

Déposée le 2 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DES OSMEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE BONHEUR EST DANS LE PAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-10 du 9 mars 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DES OSMEAUX domicilié(e) LES OSMEAUX - 28500 - CHERISY - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 950 236 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 31 RUE Tronchet - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LE BONHEUR EST DANS LE PAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3478996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE BONHEUR EST DANS LE PAIN arrivera à expiration en date du 2 février 2027.

MOULIN DES OSMEAUX a également déposé les autres marques suivantes : Terramie Il y a quelqu'un derrière mon pain , Farine de mon père , La Tradition de notre région , TERRAMIE LEV1 , TRADI SAVEUR , Sérénité , il y a quelqu'un derrière mon pain , TERRAMIE , (Marque figurative) , FARINE FABRIQUEE EN BEAUCE MOULIN DES OSMEAUX