La Pétillante

MOULIN DES OSMEAUX, Société par Actions Simplifiée

Présentation de la marque La Pétillante

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DES OSMEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Pétillante » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DES OSMEAUX domicilié(e) LES OSMEAUX - 28500 - CHERISY - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 295 236 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. François DESCHAMPS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France.

La marque La Pétillante a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Pétillante arrivera à expiration en date du 4 novembre 2025.

MOULIN DES OSMEAUX a également déposé les autres marques suivantes : Terramie Il y a quelqu'un derrière mon pain , Farine de mon père , La Tradition de notre région , TERRAMIE LEV1 , TRADI SAVEUR , Sérénité , il y a quelqu'un derrière mon pain , TERRAMIE , (Marque figurative) , FARINE FABRIQUEE EN BEAUCE MOULIN DES OSMEAUX