Marque enregistrée - Marque en vigueur

Moulin des Gypses
Moulin des Gypses

Numéro de dépôt :
4483961
Date de dépôt :
18/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/09/2028
Moulin des Gypses de Moulin des Gypses

Présentation de la marque Moulin des Gypses

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2018 par Moulin des Gypses auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Moulin des Gypses » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-41 du 12 octobre 2018.

Le déposant est Moulin des Gypses domicilié(e) 1340 Route de Carpentras - 84570 - MORMOIRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Moulin des Gypses, Monsieur Yves Vanaert domicilié(e) 1340 Route de Carpentras - 84570 - MORMOIRON - France.

La marque Moulin des Gypses a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4483961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Moulin des Gypses arrivera à expiration en date du 18 septembre 2028.

Moulin des Gypses a également déposé les autres marques suivantes : Caresses du vent


Moulin des Gypses - 1340 Route de Carpentras - 84570 - MORMOIRON - France


Moulin des Gypses, Monsieur Yves Vanaert - 1340 Route de Carpentras - 84570 - MORMOIRON - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Huiles à usage alimentaire ;

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.