Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) moulin des gorges
/
biquette07
Marque enregistrée - Marque en vigueur

biquette07
moulin des gorges, SAS

Numéro de dépôt :
4324482
Date de dépôt :
22/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/12/2026
biquette07 de moulin des gorges

Présentation de la marque biquette07

Déposée par voie électronique le 22 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) moulin des gorges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « biquette07 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) moulin des gorges domicilié(e) les brugieres - 07150 - vallon pont d'arc - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. isabelle bourdat domicilié(e) le moulin des gorges, les brugieres - 07150 - vallon pont d'arc - France.

La marque biquette07 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324482.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18 20 21 24 27 28 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque biquette07 arrivera à expiration en date du 22 décembre 2026.


moulin des gorges, SAS - les brugieres - 07150 - vallon pont d'arc - France


Mme. isabelle bourdat - le moulin des gorges, les brugieres - 07150 - vallon pont d'arc - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Porte-clefs de fantaisie ;

Articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; livres ; calendriers ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; coussins ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ;

Tapis ; paillassons ;

Jouets ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;

Articles pour fumeurs ; allumettes ; papier à cigarettes ; briquets pour fumeurs ; cendriers pour fumeurs.