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Marques déposées par MOULIN DES GERBES d'OR
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LE MOULIN DES GERBES D'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MOULIN DES GERBES D'OR
MOULIN DES GERBES d'OR

Numéro de dépôt :
92440560
Date de dépôt :
30/10/1992
Lieu de dépôt :
COMPIEGNE
Date d'expiration :
30/10/2002

Présentation de la marque LE MOULIN DES GERBES D'OR

Déposée le 30 octobre 1992 par MOULIN DES GERBES d'OR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COMPIEGNE), la marque française « LE MOULIN DES GERBES D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est MOULIN DES GERBES d'OR, domicilié(e) siège social: FERME d'HAUSSU, 60310 AMY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur et Mme BOLLOT - France.

La marque LE MOULIN DES GERBES D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440560.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MOULIN DES GERBES D'OR est expirée depuis le 30 octobre 2002.

MOULIN DES GERBES d'OR a également déposé les autres marques suivantes : LE MOULIN DES GERBES D'OR , LE MOULIN GERBES D'OR


MOULIN DES GERBES d'OR - siège social: FERME d'HAUSSU, 60310 AMY - France


Monsieur et Mme BOLLOT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-20

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

- céréales en grain non travaillés - lentilles légumineuses fraîches.Viande, poisson.Café, thé.Boissons alcooliques

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.