Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANDORINE
S.A. MOULIN DES GAULTS

Numéro de dépôt :
96645928
Date de dépôt :
11/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2006

Présentation de la marque CHANDORINE

Déposée le 11 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) MOULIN DES GAULTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHANDORINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULIN DES GAULTS domicilié(e) LES GAULTS, 45500 POILLY LEZ GIEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 837 050 558 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEVILLARD GUY S.A. MOULIN DES GAULTS - France.

La marque CHANDORINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645928.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANDORINE est expirée depuis le 11 octobre 2006.

MOULIN DES GAULTS a également déposé les autres marques suivantes : Pains en Poche Mieux vaut pain en poche que plume au chapeau


S.A. MOULIN DES GAULTS - LES GAULTS, 45500 POILLY LEZ GIEN - France - SIREN 837050558


CHEVILLARD GUY S.A. MOULIN DES GAULTS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Gelées confitures compotes Farines Produits agricoles (ni préparés, ni transformés)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.