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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULIN DES GAULTS HOLDING
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LE PUR EPEAUTRE LE PAIN GIENNOIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PUR EPEAUTRE LE PAIN GIENNOIS
MOULIN DES GAULTS HOLDING, SARL

Numéro de dépôt :
3665589
Date de dépôt :
21/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/07/2019
LE PUR EPEAUTRE LE PAIN GIENNOIS de MOULIN DES GAULTS HOLDING

Présentation de la marque LE PUR EPEAUTRE LE PAIN GIENNOIS

Déposée par voie électronique le 21 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULIN DES GAULTS HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PUR EPEAUTRE LE PAIN GIENNOIS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MOULIN DES GAULTS HOLDING domicilié(e) 45500 POILLY LEZ GIEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 746 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TRESSE Michèle - Avocat domicilié(e) 62 rue Chabot Charny 21000 DIJON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PUR EPEAUTRE LE PAIN GIENNOIS est expirée depuis le 21 juillet 2019.

MOULIN DES GAULTS HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : PERBELLE


MOULIN DES GAULTS HOLDING, SARL - 45500 POILLY LEZ GIEN - France - SIREN 428746010


TRESSE Michèle - Avocat - 62 rue Chabot Charny 21000 DIJON - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Farine d'épeautre ; pain à base de farine d'épeautre.