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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DES ETANGS
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La Fournée BAGUETTE DE L'ARTISAN
Marque expirée - Marque en non vigueur

La Fournée BAGUETTE DE L'ARTISAN
MOULIN DES ETANGS SAS

Numéro de dépôt :
3466708
Date de dépôt :
29/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2016
La Fournée BAGUETTE DE L\'ARTISAN de MOULIN DES ETANGS

Présentation de la marque La Fournée BAGUETTE DE L'ARTISAN

Déposée le 29 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DES ETANGS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Fournée BAGUETTE DE L'ARTISAN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULIN DES ETANGS domicilié(e) 1 MOULIN DES ETANGS,08160 HANNOGNE SAINT MARTIN - 08160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 020 248 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOULIN DES ETANGS domicilié(e) 1 MOULIN DES ETANGS,08160 HANNOGNE SAINT MARTIN - 08160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Fournée BAGUETTE DE L'ARTISAN est expirée depuis le 29 novembre 2016.

MOULIN DES ETANGS a également déposé les autres marques suivantes : LA FLUTE ARDENNAISE , PAVE D'ARDENNE , LA FOURNEE GRAINES , LA FOURNEE GRAND AROME , LA FOURNEE belle epoque , LA FOURNEE SAVEUR , SCANDIK


MOULIN DES ETANGS SAS - 1 MOULIN DES ETANGS,08160 HANNOGNE SAINT MARTIN - 08160 - France - SIREN 786020248


MOULIN DES ETANGS - 1 MOULIN DES ETANGS,08160 HANNOGNE SAINT MARTIN - 08160 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; tous les produits précités sont fabriqués par un artisan.