Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FLUTE ARDENNAISE
MOULIN DES ETANGS

Numéro de dépôt :
92421059
Date de dépôt :
02/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2002

Présentation de la marque LA FLUTE ARDENNAISE

Déposée le 2 juin 1992 par la société MOULIN DES ETANGS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FLUTE ARDENNAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.

Le déposant est la société MOULIN DES ETANGS domicilié(e) 08160 HANNOGNE SAINT MARTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 020 248 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Benoît DOILLON - France.

La marque LA FLUTE ARDENNAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421059.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FLUTE ARDENNAISE est expirée depuis le 2 juin 2002.

MOULIN DES ETANGS a également déposé les autres marques suivantes : PAVE D'ARDENNE , LA FOURNEE GRAINES , LA FOURNEE GRAND AROME , LA FOURNEE belle epoque , La Fournée BAGUETTE DE L'ARTISAN , LA FOURNEE SAVEUR , SCANDIK


MOULIN DES ETANGS - 08160 HANNOGNE SAINT MARTIN - France - SIREN 786020248


Mr Benoît DOILLON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-02

Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

Farine et baguette alimentaires