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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOULIN DELIGNE
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HONORÉ FORMATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HONORÉ FORMATION
MOULIN DELIGNE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3099152
Date de dépôt :
30/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2011

Présentation de la marque HONORÉ FORMATION

Déposée le 30 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) MOULIN DELIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HONORÉ FORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-24 du 15 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULIN DELIGNE domicilié(e) Le Mesnil Saint Martin, 60230 CHAMBLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 695 680 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOULIN DELIGNE - France.

La marque HONORÉ FORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3099152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HONORÉ FORMATION est expirée depuis le 30 avril 2011.

MOULIN DELIGNE a également déposé les autres marques suivantes : BRUT DE MEULES , BIO SPORT , FINE DE BIO , BIOLEVAIN , LA FLIBUSTIERE , BIOTONIC , PANIBIO , FARINE DIVINE , Fournil des 4 vents , Festi Biolevain


MOULIN DELIGNE Société Anonyme - Le Mesnil Saint Martin, 60230 CHAMBLY - France - SIREN 695680249


MOULIN DELIGNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-41

Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24

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