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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MOULIN DELIGNE
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HONORÉ CONSEILS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HONORÉ CONSEILS
MOULIN DELIGNE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3099154
Date de dépôt :
30/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2011

Présentation de la marque HONORÉ CONSEILS

Déposée le 30 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) MOULIN DELIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HONORÉ CONSEILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-24 du 15 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MOULIN DELIGNE domicilié(e) Le Mesnil Saint Martin, 60230 CHAMBLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 695 680 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOULIN DELIGNE - France.

La marque HONORÉ CONSEILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3099154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HONORÉ CONSEILS est expirée depuis le 30 avril 2011.

MOULIN DELIGNE a également déposé les autres marques suivantes : BRUT DE MEULES , BIO SPORT , FINE DE BIO , HONORÉ FORMATION , BIOLEVAIN , LA FLIBUSTIERE , BIOTONIC , PANIBIO , FARINE DIVINE , Fournil des 4 vents


MOULIN DELIGNE Société Anonyme - Le Mesnil Saint Martin, 60230 CHAMBLY - France - SIREN 695680249


MOULIN DELIGNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-41

Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24

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